Mentions légales
Mentions Légales – impertinentshop.fr
Conformément à la législation en vigueur, notamment la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons des informations suivantes concernant impertinentshop.fr :
1️⃣ Informations Générales
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Nom du site : impertinentshop.fr
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Nom de l'entreprise : Elie Barrieu EI
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Forme juridique : Entreprise Individuelle
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Siège social : 1546 chemin de saint-michel 32360, Jegun
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RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : 983 114 490
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Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable]
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Directeur de la publication : Elie Barrieu
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Hébergeur :
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Nom de l'hébergeur : O2switch
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Adresse de l'hébergeur : 04 44 44 60 40
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Numéro de téléphone : Clermont-Ferrand, en France
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2️⃣ Informations sur le Site
Le site impertinentshop.fr propose la vente en ligne de produits personnalisés via l'impression à la demande, tels que des T-shirts. Le site permet aux utilisateurs de parcourir, sélectionner et commander des produits personnalisés.
3️⃣ Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site impertinentshop.fr, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, des contenus du site est strictement interdite sans autorisation préalable de impertinentshop.fr.
4️⃣ Données Personnelles
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Le contenu du site est fourni "tel quel" et impertinentshop.fr ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site. Nous ne pouvons garantir l'exactitude des informations et des prix des produits. impertinentshop.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
7️⃣ Loi Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Toulouse, France, seront compétents.
8️⃣ Contact
Pour toute question relative aux mentions légales ou pour toute autre demande, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
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Email : contact.impertinent.shop@gmail.com
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TikTok : @impertinentshop.fr
9️⃣ Modification des Mentions Légales
impertinentshop.fr se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute modification sera immédiatement applicable à compter de la publication sur le site.